La question a été posée par l'un de nos clients sur le bon usage d'une cloche de propriété avec le voisinage. Philippe Paccard, de la Fonderie de cloches du même nom, nous a donné les explications suivantes :

"En matière de réglementation de sonnerie de cloches civiles ou religieuses (nous entendons par là, les cloches de nos églises, propriétés des mairies) c'est le maire qui a l'autorité sur cette question. Pour les édifices religieux construits après 1905 (loi Combe), les sonneries sont également régies par le maire, bien qu'il ne puisse s'opposer à un usage religieux lorsque celui-ci existe depuis des années."

Un récent article ( 20 décembre 2014) de Patrick Lelong, sur France Info, fait également le point sur cette question : "Cloche d'église : un trouble au voisinage ?"

Sonnerie des particuliers

"Pour les sonneries privées, c’est-à-dire les particuliers - cela peut-être votre situation - celles-ci sont appréciées comme des bruits de voisinage et de fait, si la puissance sonore est raisonnable, votre voisin ne peut s'y opposer.
Le terme raisonnable n'est pas clairement défini. En cas de contestation une expertise pourrait être faite en évaluant le surcroit de bruit occasionné pendant les quelques secondes que dure une sonnerie de cloche par rapport au niveau sonore habituel. Cette mesure serait constatée par un expert et par une mesure faite avec un sonomètre placé sur la plus proche fenêtre ou porte de votre voisin par rapport à votre propriété et surtout par rapport à la source sonore. L'élévation du niveau sonore serait dans ce cas apprécié sur une heure. Cette élévation du niveau sonore ne doit pas dépasser 4 décibels le jour et deux décibels la nuit. J'insiste sur le fait que le niveau sonore est apprécié sur une heure et non pas à l'instant précis de votre sonnerie d'heure. Ainsi, la plupart du temps, la contrainte ci-dessus est respectée, mais cela dépend en fait du niveau sonore ambiant de votre maison. Dans un site très calme (pas de voiture, pas d'avion, pas d'activité extérieure) le niveau sonore sera peut-être de 50 à 55 db ce qui est très faible (très rare). Parfois, une maison placée à proximité d'un axe routier générant un bruit de fond régulier contribue à augmenter le fond sonore vers les 60 db et, dans ce cas, il est plus facile de faire sonner une cloche régulièrement."

Quelques remarques et conseils

"Quelques remarques et conseils : - Votre cloche est petite (diamètre < à 270) et la puissance sonore occasionnée par la frappe d'un tintement n'est pas très grande. - Dans le cas d'une sonnerie électrique, pour les cloches >Ø310mm) il est possible de régler le marteau électrique en approchant ou en éloignant la boule de frappe de manière que la puissance sonore soit augmentée ou diminuée. Par ce biais il est possible de descendre le niveau sonore à 72, 75 db mesuré à un mètre. Ce qui sera mesuré à 20 ou 30 mètres est très faible. - il est conseillé de ne pas faire sonner les heures la nuit car généralement le fond sonore nocturne chute de manière très importante."
Ces précisions intéresseront tous ceux qui auraient peur d'avoir des problèmes de voisinage en installant une cloche en bronze Paccard, d'un diamètre de moins de 40cm de diamètre, à l'entrée de leur propriété.